La taxe sur les émissions de carbone ou taxe carbone, également appelée fiscalité carbone, contribution climat-énergie, ou encore prime d’assurance carbone, est une proposition de taxe sur tous les combustibles fossiles (pétrole, charbon, gaz naturel, etc...) avec un taux variable. Ce taux dépendrait principalement, voire exclusivement, du contenu en carbone du combustible considéré, et donc des émissions de dioxyde de carbone (CO2). Cette taxe serait en augmentation douce et progressive d’année en année. Parmi l’ensemble des mesures fiscales ayant un impact sur l’environnement (dont redevances, mesures fiscales dérogatoires), elle est la plus ambitieuse, et pour ses principaux défenseurs, la seule mesure pouvant être efficace pour réduire consommations et émissions de carbone.

La proposition régulièrement reprise en France depuis quelques années d’une taxe-carbone a plusieurs fois été repoussée, a été remise à l’ordre du jour par son inscription dans les cinq propositions du Pacte écologique de Nicolas Hulot, puis dans le Grenelle de l’Environnement. Michel Rocard s’est vu en juin 2009 confier la mission de Président d’une « Conférence de consensus (2,3 juillet 2009) » sur un projet de Contribution Climat Energie (CCE) ; début du mois de juillet 2009 ; sur la base d’un livre blanc

Objectifs de la taxe carbone

Ses défenseurs en France insistent sur le fait que la taxe carbone poursuit deux objectifs de sauvegarde des hommes et de la planète :

* Réduire les émissions de CO2, gaz à effet de serre, pour limiter les catastrophes dues au réchauffement climatique. * Préparer en douceur la société à un épuisement progressif, inéluctable, des ressources en énergies fossiles. * Et, accessoirement, servir de tampon à l’augmentation sans doute brutale et aléatoire du prix de combustible comme l’essence dans un futur incertain mais probablement proche.

La taxe carbone est, dans son concept, une taxe et non un impôt : elle n’est pas destiné à procurer des ressources au budget général, mais à couvrir les frais induit par les nuisances du CO2 (en tant que principal gaz à effet de serre émis par l’homme) et inciter à en réduire la production (on peut la comparer à la taxe d’enlèvement des ordures ménagères, avec le CO2 dans le rôle de déchet). En internalisant les frais collectifs induits, elle doit rétablir la vérité des prix et corriger l’écart entre le choix spontané des agents économiques et les nécessités collectives (principe pollueur-payeur).

À ce titre, il est important de se poser la question si la taxe carbone doit peser sur l’énergie en tant que produit consommé ou sur les objets de consommation produits avec un dégagement, direct ou indirect, de CO2. C’est une ambiguïté majeure des communications récentes à ce sujet.

Nécessité de la taxe carbone

Les défenseurs de la taxe carbone expliquent que toutes les incitations, subventions, mesures pour inciter les consommateurs et les entreprises à des comportements vertueux dans des domaines précis pris isolément, ne pourront avoir qu’un impact extrêmement limité, car ce qui est économisé d’un coté est toujours transféré ailleurs, par exemple :

* « La surface habitable par français est passée de 25 à 35 m2 entre 1975 et 2000 et, en tenant compte de l’augmentation de la population pendant cet intervalle de temps, la surface totale de logements a presque doublé. De ce fait, malgré une consommation de chauffage au mètre carré divisée par deux, la consommation globale d’énergie de chauffage en France n’a pas baissé : la meilleure isolation des logements n’a pas été affectée à une baisse de la consommation, mais à une augmentation des surfaces chauffées. » * Il faut moins de kérosène qu’avant pour faire voler un avion de 300 places, mais il en vole considérablement plus, car le prix du billet est devenu de plus en plus accessible. * Les voitures sont assurément plus économes aujourd’hui qu’il y a 30 ans, et le seront plus encore demain... mais le nombre de voitures sur la planète aura doublé ou triplé... * Les réfrigérateurs d’aujourd’hui sont une merveille d’économie, comparés aux monstrueuses machines polluantes qu’ils étaient dans les années 60 mais... le réfrigérateur de 150 L a été troqué contre un autre de 350 L très économe, auquel on a adjoint un congélateur assurément économe (près de la moitié des ménages français en possèdent un, contre quasiment 0% en 1973), ainsi que bien d’autres appareils très économes...

Les défenseurs de la taxe expliquent donc que ce qui détermine principalement la consommation globale d’énergie fossile, ce ne sont pas les performances des objets qui en consomment, c’est « le prix de l’énergie fossile ramené au pouvoir d’achat ». Ainsi, si nous voulons économiser volontairement l’énergie fossile, nous devons désirer une hausse de son prix en termes réels. C’est à ce seul prix que les progrès techniques seront affectés à une baisse de la consommation globale d’énergie fossile.